Conseil Municipal

Publié le par
Calendrier
Quand :
16 octobre 2025 @ 19 h 00 min – 20 h 00 min
2025-10-16T19:00:00+02:00
2025-10-16T20:00:00+02:00
Où :
Salle du conseil - Labégude
Conseil Municipal @ Salle du conseil - Labégude

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10/07/2025
  • Approbation du rapport d’activité 2024 du service de prévention et de gestion des déchets
  • Avenant contrat de prévoyance collective garantie maintien de salaire
  • Modification des statuts du SEBA – Retrait de la commune LES ASSIONS
  • Modification des statuts du SEBA – Retrait de la commune MALBOSC
  • Révision des statuts du SEBA suite aux 2 retraits
  • Restauration collective : tarifs des repas de Noël 2025 et du 1 janvier 2026
  • Parking de la Source – Demande fond de concours CCBA
  • Rénovation de l’ancienne école maternelle – Ajustement du plan de financement