Les Séances du Conseil

Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles règles en matière de diffusion du procès-verbal sont applicables.
La diffusion des informations des réunions du conseil municipal depuis cette date sera comme telle :
– Le procès-verbal officiel sera diffusé, après son approbation, à l’issue du prochain conseil municipal
– La liste des délibérations traitées au cours du conseil est affichée sur le panneau d’affichage de la mairie
– Le détail des délibérations est consultable en mairie et sur le site web de la mairie.

Ci-dessous les derniers procès-verbaux officiels et liste des délibérations du conseil municipal :

PV CONSEIL MUNICIPAL du 06-09-2023 approuvé le 19 10 2023Télécharger
LISTE-DES-DELIBERATIONS-CM-19-10-2023Télécharger
PV CONSEIL MUNICIPAL 06 07 2023 approuvé le 6 09 2023Télécharger
Liste des délibérations CM 06 09 2023Télécharger
PV CONSEIL MUNICIPAL approuvé le 06 07 2023Télécharger
Liste des délibérations CM 06 07 2023Télécharger
Liste des délibérations prises au conseil du 25 mai 2023Télécharger
PV CONSEIL MUNICIPAL 25 05 2023Télécharger
Liste des délibérations CM 04 04 2023Télécharger
PV CONSEIL MUNICIPAL 16 MARS 2023Télécharger
LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 MARS 2023Télécharger
PV CONSEIL MUNICIPAL 02 02 2023Télécharger
Liste-des-deliberations-prises-au-conseil-du-02-fevrier-2023Télécharger
Liste-des-deliberations-prises-au-conseil-du-13-decembre-2022Télécharger
PV-CONSEIL-MUNICIPAL-DU-13-DECEMBRE-2022Télécharger
PV CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022Télécharger

Ci-dessous les délibérations prises lors des conseils municipaux :

2023 :

N°43-Extension-de-la-videoprotectionTélécharger
N°42-Denomination-de-3-voies-communalesTélécharger
N°41-Travaux-de-mise-en-conformite-d-un-ascenseur-de-la-residenceTélécharger
N°40 – Déclaration procédure sans suite MOE création muséeTélécharger
N°39-Decisions-modificatives-1Télécharger
N°38 – Tableau des effectifsTélécharger
N°37 – Création poste ATSEM et suppression poste adjoint technique – 23hTélécharger
N°36 – Création et suppression poste adjoint technique 35hTélécharger
N°35 – Location salles communales – Activités sportivesTélécharger
N°34 – Rapport d’activité déchets 2022Télécharger
N°33 – Convention Lire et faire lireTélécharger
N°32 – Motion concernant la situation des urgences de l’hôpital d AubenasTélécharger
N°31 – Travaux de réaménagement des trottoirs et création passage piétonsTélécharger
N°30 – Autorisation Trésorerie écriture compte 1068Télécharger
N°29 – Subvention complémentaire CCAS 2023Télécharger
N°28 – Achat panneau d information lumineuxTélécharger
N°27 – Acquisition parcelle AD 784Télécharger
N°26 – Délégations voirie, espaces verts et services techniquesTélécharger
N°25 – Débat PADDTélécharger
N°24 – Discussion achat maison paroissiale et terrainsTélécharger
N°23 – Contrat d assistance et de maitrise d oeuvre avec le SDEATélécharger
N°22 – Acquisition mini-pelle epareuseTélécharger
N°21 – Remplacement anciennes cameras et recadrage nouvellesTélécharger
N°20 – Convention soutien financier Le Palabre et l ASA AubenasTélécharger
N°19 – Convention interventions musicales en milieu scolaireTélécharger
N°18 – Creation commission communale MuseeTélécharger
N°17 – Delegations assurances et logements sociauxTélécharger
N°16 – Creation poste ATSEM et suppression poste adjoint technique – 23hTélécharger
N°15 – Réfection toiture ancienne école maternelleTélécharger
N°14 – Tarifs 2023Télécharger
N°13 – Subvention CAC 2023Télécharger
N°12 – Subventions associations 2023Télécharger
N°11 – Taux des taxesTélécharger
N°10 – Affectation du résultatTélécharger
N°09 – Compte de gestion 2022Télécharger
N°08-Remplacement-portes-bibliotheque-choix-de-l-entrepriseTélécharger
N°07 – Borne piétonTélécharger
N°06 – Location 2ème garage place de la mairieTélécharger
N°05-Subvention-CCAS-2023Télécharger
N°04-Convention-CCBA-service-mutualise-de-remplacement-de-secretariat-de-mairie-et-missions-administrativesTélécharger
N°03-Attribution-marche-voirie-2023.01Télécharger
N°02-Reseau-pluvial-chemin-du-ReyTélécharger
N°01-Complement-devis-pompe-a-chaleur-ecole-publiqueTélécharger

2022 :

N°54-Motion-concernant-la-hausse-des-prix-de-l-energie-et-les-consequences-sur-le-budget-des-communesTélécharger
N°53 – Location salle du Clos – Mme STASIAKTélécharger
N°52 – Convention soutien financier Le PalabreTélécharger
N°51 – Loyer garage place de la mairieTélécharger
N°50 – Loyer 44 Route NationaleTélécharger
N°49 – Loyer 3 Rue Jean MoulinTélécharger
N°48 – Remplacement portes bibliothèqueTélécharger
N°47 – Convention CARTSAT – Prêt à taux 0 – Travaux RVATélécharger
N°46 – Engagement des dépenses d investissement avant vote budget 2023Télécharger
N°45 – Accord cadre à bon de commande – Travaux de voirieTélécharger
N°44 – Installation pompe à chaleur à l école publiqueTélécharger
N°43 – Modification du protocole ARTTTélécharger
N°42 – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023Télécharger
N°41 – Vente du chemin rural sis quartier LablachèreTélécharger
N°40 – Convention dispositifs petits déjeunersTélécharger
N°39 – Approbation du règlement intérieur du CMJTélécharger
N°38-Creation-Conseil-Municipal-des-JeunesTélécharger
N°37 – Tableau des effectifsTélécharger
N°36 – Suppression poste adjoint animation et attachéTélécharger
N°35 – Création et suppression poste adjoint technique 18hTélécharger
N°34 – Création et suppression poste adjoint technique 23hTélécharger
N°33 – Création et suppression poste adjoint technique 28hTélécharger
N°32 – Création poste adjoint tech 2ème classe 28h et suppression poste adjoint tech 2ème classe 20hTélécharger
N°31 – Convention Lire et faire lireTélécharger
N°30 – Location salle du Clos – VAPISTA07Télécharger
N°29 – Abri bus Ancienne GareTélécharger
N°28 – Décisions modificatives n°2Télécharger
N°27-Vigifoncier-2022-Protocoles-fonciersTélécharger
N°26 – Location salle du Clos à Mme StasiakTélécharger
N°25 – Décision modificative n°1Télécharger
N°24 – Aliénation chemin communal Télécharger
N°23 – LIDL acquisition local actuel Télécharger

Ci-dessous les liens des Labégude Informations qui reprennent les séances du Conseil Municipal :