Les Séances du Conseil

Depuis le 1er juillet 2022, de nouvelles règles en matière de diffusion du procès-verbal sont applicables.
La diffusion des informations des réunions du conseil municipal depuis cette date sera comme telle :
– Le procès-verbal officiel sera diffusé, après son approbation, à l’issue du prochain conseil municipal
– La liste des délibérations traitées au cours du conseil est affichée sur le panneau d’affichage de la mairie
– Le détail des délibérations est consultable en mairie et sur le site web de la mairie.

Ci-dessous le dernier procès-verbal officiel de conseil municipal :

PV CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2022Télécharger
Liste-des-deliberations-prises-au-conseil-du-13-decembre-2022Télécharger

Ci-dessous les délibérations prises lors des conseils municipaux :

N°54-Motion-concernant-la-hausse-des-prix-de-l-energie-et-les-consequences-sur-le-budget-des-communesTélécharger
N°53 – Location salle du Clos – Mme STASIAKTélécharger
N°52 – Convention soutien financier Le PalabreTélécharger
N°51 – Loyer garage place de la mairieTélécharger
N°50 – Loyer 44 Route NationaleTélécharger
N°49 – Loyer 3 Rue Jean MoulinTélécharger
N°48 – Remplacement portes bibliothèqueTélécharger
N°47 – Convention CARTSAT – Prêt à taux 0 – Travaux RVATélécharger
N°46 – Engagement des dépenses d investissement avant vote budget 2023Télécharger
N°45 – Accord cadre à bon de commande – Travaux de voirieTélécharger
N°44 – Installation pompe à chaleur à l école publiqueTélécharger
N°43 – Modification du protocole ARTTTélécharger
N°42 – Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023Télécharger
N°41 – Vente du chemin rural sis quartier LablachèreTélécharger
N°40 – Convention dispositifs petits déjeunersTélécharger
N°39 – Approbation du règlement intérieur du CMJTélécharger
N°38-Creation-Conseil-Municipal-des-JeunesTélécharger
N°37 – Tableau des effectifsTélécharger
N°36 – Suppression poste adjoint animation et attachéTélécharger
N°35 – Création et suppression poste adjoint technique 18hTélécharger
N°34 – Création et suppression poste adjoint technique 23hTélécharger
N°33 – Création et suppression poste adjoint technique 28hTélécharger
N°32 – Création poste adjoint tech 2ème classe 28h et suppression poste adjoint tech 2ème classe 20hTélécharger
N°31 – Convention Lire et faire lireTélécharger
N°30 – Location salle du Clos – VAPISTA07Télécharger
N°29 – Abri bus Ancienne GareTélécharger
N°28 – Décisions modificatives n°2Télécharger
N°27-Vigifoncier-2022-Protocoles-fonciersTélécharger
N°26 – Location salle du Clos à Mme StasiakTélécharger
N°25 – Décision modificative n°1Télécharger
N°24 – Aliénation chemin communal Télécharger
N°23 – LIDL acquisition local actuel Télécharger

Ci-dessous les liens des Labégude Informations qui reprennent les séances du Conseil Municipal :